Généralités
Les offres Internet sur www.horaire.ch, www.fahrplan.ch, www.timetable.ch, www.orario.ch, www.horario.ch y inclus les données accumulées concernant des sites avec horaires, ci-après nommées "offres", sont propriété de Kaformatik AG avec domicile à CH-3700 Spiez. Kaformatik AG met ces offres à disposition gratuitement pour usage non commercial. Elles permettent de trouver les divers horaires des services de transport sur l’Internet.

Contenu de l'offre et enregistrement de nouveaux sites
En principe chaque utilisateur de l'Internet est autorisé à introduire des sites non-inscrits aux offres. Toutefois, en général seules les sites ayant une relation directe avec un horaire des systèmes de transport publics seront admis définitivement. Kaformatik AG se réserve le droit de supprimer des sites déjà enregistrés, sans citer de raison. Toute personne qui abuse du système d'enregistrement ou qui enregistre des sites avec un contenu illégal encourt des mesures judiciaires.

Kaformatik AG s’engage à éliminer des pages saisies dans la banque de données des offres, si l’exploitant de ladite page le désire expressément.
Les demandes écrites pour les mesures citées ci-dessus peuvent être adressées à:

Kaformatik AG
Mot-clé: "horaire"
Seestrasse 11
CH-3700 Spiez

Copyright
Sans l’autorisation de Kaformatik AG, il est interdit de copier, de publier ou de reproduire sur d’autres sites le contenu de nos offres, en particulier les résultats de recherche (titre, description, URL). Nous autorisons et encourageons même le branchement de links sur les homepages de nos offres, comme par ex. http:// www.horaire.ch/

Restrictions d’utilisation
Pour l’abonnement d’une place publicitaire sur les offres vous trouverez ici de plus amples renseignements. Hors cela il est interdit d’utiliser les offres, en particulier les résultats de recherche, à des fins commerciales.

Responsabilité
Pour les dommages directs ou indirects qui résulteraient de l’utilisation de nos offres, Kaformatik AG décline toute responsabilité.
Kaformatik AG n’est pas responsable du contenu de pages de tiers liées dans leurs offres. Il en est de même du contenu des résultats de recherche qui aient été reproduits de pages de tiers.

Divers
Si vous avez des questions ou des remarques, veuillez vous adresser à Kaformatik AG.
Les conditions d’utilisation peuvent être changées ou complétées sans annonce préalable, tout en restant soumises au droit suisse.